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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMECA
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Coméca Les Maisons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coméca Les Maisons
COMECA, SAS

Numéro de dépôt :
4022879
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
Coméca Les Maisons de COMECA

Présentation de la marque Coméca Les Maisons

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coméca Les Maisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMECA domicilié(e) 10 rue des Côteaux de Grand-Lieu - 44830 - BOUAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 656 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMECA, M. Irwin BARON domicilié(e) 10 rue des Côteaux de Grand-Lieu - 44830 - BOUAYE - France.

La marque Coméca Les Maisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coméca Les Maisons est expirée depuis le 26 juillet 2023.

COMECA a également déposé les autres marques suivantes : COMECA , Maisons Clefs d'OR


COMECA, SAS - 10 rue des Côteaux de Grand-Lieu - 44830 - BOUAYE - France - SIREN 483656559


COMECA, M. Irwin BARON - 10 rue des Côteaux de Grand-Lieu - 44830 - BOUAYE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier.